Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Total Energies AI. En accédant à notre plateforme ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Ce document est un modèle général à usage informatif et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.
1. Acceptation des conditions
En créant un compte, en accédant à notre site ou en utilisant tout service fourni par Total Energies AI, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces Conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser nos services.
2. Description des services
Total Energies AI propose des outils d'analyse prédictive et de gestion des risques destinés à accompagner les professionnels du trading dans leur prise de décision. Ces outils fournissent des indications, des analyses et des estimations à titre informatif uniquement et ne constituent en aucun cas des conseils financiers, des recommandations d'investissement ou une garantie de résultat.
Les informations générées par la plateforme reposent sur des modèles statistiques et des données de marché qui peuvent être incomplètes, retardées ou sujettes à erreur. Total Energies AI ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces informations.
3. Création de compte et éligibilité
L'utilisation de certains services nécessite la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de votre inscription, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.
L'accès aux services est réservé aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique de contracter. Total Energies AI se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier tout compte en cas de non-respect des présentes Conditions.
4. Essai gratuit et abonnements
Total Energies AI peut proposer un essai gratuit limité dans le temps, destiné à permettre la découverte des services avant tout engagement. À l'issue de cette période, l'accès peut nécessiter la souscription d'un abonnement payant dont les modalités, tarifs et conditions de renouvellement sont précisés au moment de la souscription.
Les modalités de résiliation, de remboursement et de renouvellement automatique, lorsqu'elles s'appliquent, seront communiquées séparément et doivent être conformes à la réglementation en vigueur.
5. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à utiliser les services de Total Energies AI conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de :
— tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou données de Total Energies AI ;
— reproduire, décompiler ou tenter d'extraire le code source de la plateforme ;
— utiliser les services à des fins frauduleuses, illégales ou contraires à l'ordre public ;
— revendre, redistribuer ou exploiter commercialement les analyses fournies sans autorisation écrite préalable.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme Total Energies AI — textes, algorithmes, interfaces, logos, visuels et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Total Energies AI ou de ses concédants. Aucune licence ou droit d'utilisation n'est accordé, hormis le droit limité et non exclusif d'utiliser les services conformément aux présentes Conditions.
7. Absence de garantie
Les services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'exactitude, de fiabilité ou d'adéquation à un usage particulier. Total Energies AI ne garantit pas que les services seront ininterrompus, exempts d'erreurs ou que les résultats obtenus par leur utilisation seront exacts ou fiables.
Les marchés financiers comportent des risques inhérents. Toute décision de trading relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
8. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, Total Energies AI ne pourra être tenu responsable des pertes directes ou indirectes, pertes financières, pertes de données ou de profits résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services, même si Total Energies AI a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Résiliation
Total Energies AI se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès aux services, à tout moment et sans préavis, en cas de violation des présentes Conditions ou d'usage frauduleux constaté. Vous pouvez à tout moment cesser d'utiliser les services et demander la clôture de votre compte conformément aux modalités prévues lors de la souscription.
10. Modification des conditions
Total Energies AI peut modifier les présentes Conditions à tout moment afin de refléter l'évolution de ses services ou de la réglementation applicable. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation des services après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
11. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de Total Energies AI. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera des tribunaux compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez prendre contact avec Total Energies AI via les coordonnées indiquées sur notre page Contact.
Ce document constitue un modèle générique fourni à titre indicatif. Il ne constitue pas un avis juridique et doit être revu et adapté par un conseiller juridique qualifié avant toute publication officielle.